MENTIONS LÉGALES
En accédant à ce site, les internautes acceptent les présentes conditions générales d'utilisation et mentions légales.
Les présentes conditions d'utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu'elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par l'internaute, utilisateur du site.
L'internaute reconnaît notamment que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’internaute s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du présent site (voir détails partie 4 – conditions d’utilisation).
Tout différend entre Audrey PETAUTON et l'internaute relatif à l'utilisation du site, à défaut de solution amiable, sera de la compétence des Tribunaux
1- Responsable de la publication www.au-picture.com :
Audrey PETAUTON
18 rue de l’attelage
78310 COIGNIÈRES
Société Au’Picture
SIRET : 90304677900018
2 - Hébergeur du site Internet :
Squarespace.com,
Squarespace Ireland Ltd.
Le Pole House
Ship Street Great
Dublin 8
Ireland
Squarespace Ireland Ltd. est une société à responsabilité limitée par actions qui dépend de la législation irlandaise et dont le numéro d’immatriculation est le 527641.
TVA # IE 3041081MH
3 - Crédits :
Crédits photos :
Toutes les photos de ce site (sauf mention contraire) sont l’œuvre de ©Audrey PETAUTON
4 - Conditions d'utilisation :
Les contenus disponibles sur le site internet www.au-picture.com (notamment, les textes, images, photos, et plus généralement tout type de données) relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle en vigueur en France. Tous les droits de reproduction sont réservés, notamment pour les documents iconographiques et photographiques.
Protection des œuvres photographiques :
Par respect pour le travail de Audrey PETAUTON et conformément à la loi, l'ensemble des photographies présentes sur ce site NE peuvent PAS être téléchargées, reproduites, ou imprimées (par précaution la définition des images utilisées sur ce site est volontairement insuffisante pour cet usage).
Toute utilisation ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Audrey PETAUTON. Et constituerait à ce titre une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Par exception, le partage des œuvres de Audrey PETAUTON sur les réseaux sociaux sont autorisées sous réserve du respect des conditions suivantes :
la diffusion, la représentation et la publication des photos proposées par Audrey PETAUTON sur les réseaux sociaux pour un usage exclusivement privé, est autorisé sous réserve de respecter la paternité de la photo en indiquant expressément et sans ambiguité, dans la description de la photo la mention « © par Audrey PETAUTON », assortie d’un lien vers le présent site ou de sa page instagram.
Les artistes qui reproduisent les œuvres de Audrey PETAUTON en aquarelle, peinture ou pastel secs sont également invités à mentionner « d’après une photographie de Audrey PETAUTON» et de faire un lien vers la photo d’origine sur ce site ou tout autre support détenu par Audrey PETAUTON. Audrey PETAUTON sera par ailleurs ravi que vous partagiez avec lui l’existence de la création qu’il vous a inspiré, et pourra, avec votre accord éventuellement choisir de diffuser votre œuvre sur ses pages.
Base de données, e-commerce et lien externes :
Audrey PETAUTON est titulaire des droits reconnus par le Code de la Propriété Intellectuelle au producteur de bases de données, conformément aux articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. (voir section CGV)
Il ne diffuse à aucun tiers les informations personnelles que vous lui confier au moment d’une prise de contact ou d’un achat.
Pour les conditions générales de vente, prière de se reporter à la section CGV, en pied de page du site.
Audrey PETAUTON décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de Audrey PETAUTON, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
5- Protection des données :
Loi informatique et liberté
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Chaque internaute peut exercer ces droits à tout moment en adressant un simple courriel à Audrey PETAUTON.
Ce site utilise les services d'analyse web Google Analytics de la société Google In. ("Google") à des fins statistiques.